Conditions générales de vente et d'utilisation

1. Objet
LITTLE BEE, numéro d’entreprise 0715347284 (« LB »), exploite la plate-forme http://www.littlebeeshop@jimdo.com « la Plate-forme »).

2. Conditions d’application
2.1. En confirmant sa commande, le Client accepte l’application des présentes conditions générales et l’exclusion de toutes autres conditions. Ces conditions annulent et remplacent toutes les conditions précédentes.
2.2. Une dérogation aux présentes conditions générales est exclue, sauf par accord écrit, auquel cas les autres dispositions restent applicables sans aucune restriction.

3. Coordonnées
LB
Rue Fernand Stilmant, 80; 6240, Pironchamps.
Belgique
Adresse électronique : info@littlebeeshop.be
http://www.littlebeshop@jimdo.com
TVA BE 715347284
Si vous avez des questions au sujet des commandes, vous devez contacter notre service clientèle à l’adresse électronique suivante:
info@littlebeeshop.be

4. Prix et paiement
4.1. Les prix au moment de la commande s’appliqueront. Tous les prix indiqués sont en euros, ils incluent la TVA légalement prévue. Sauf mention contraire, les frais d’expédition seront calculés lors du règlement du panier d’achats du Client.
4.2. LB se réserve expressément le droit de modifier les prix et les tarifs et de corriger les éventuelles fautes.
4.3. LB ne peut être tenue responsable des éventuelles fautes d’impression ou autres au niveau des prix et des conditions ou des éventuelles fautes dans la description des produits et/ou dans les illustrations.
4.4. Tous les articles ne deviendront la propriété du Client qu’après paiement intégral de leur prix.

5. Responsabilité
5.1. Le produit est livré à l'adresse de livraison mentionnée au moment de la commande. Le Client est seul responsable de la complétude et de la justesse de ses coordonnées.
5.2. Le délai de livraison indiqué est purement indicatif. LB met tout en œuvre pour respecter ce délai, mais ne peut être tenu responsable si ce délai est dépassé.
5.3. Si le Client est absent lors de la livraison et qu’il ne va pas retirer l’envoi au bureau de poste dans le délai mentionné, les frais d’un deuxième envoi seront alors à sa charge.

6. Force majeure
LB ne peut être tenue responsable pour le non-respect, total ou partiel, de ses obligations pour autant que ce non-respect soit attribuable à un événement de force majeure, à savoir un événement qui rend raisonnablement l’obligation impossible à réaliser. Nous entendons notamment par force majeure, sans que cette liste soit exhaustive : incendie, tempête ou orage, inondation, guerre, attentat, grève, lock-out, interruptions des services postaux et/ou de communications, etc.

7. Divers
7.1. La nullité d’une des dispositions des présentes conditions générales n’atteint en aucun cas la validité des autres dispositions.
7.2. Si une quelconque partie des présentes conditions générales était considérée comme excessivement large, cette disposition restera malgré ce fait exécutable jusqu’au maximum du possible alloué par la loi.
7.3. Si une quelconque partie des présentes conditions générales devait être considérée comme non valable, LB se réserve le droit de remplacer cette partie par une autre disposition adaptée.

8. Droit applicable et tribunal compétent
8.1. Seul le droit belge s’appliquera à l’ensemble des droits, obligations et propositions qui font l’objet des présentes conditions générales, ainsi qu’aux conditions générales et à tout accord.
8.2. Tous les litiges entre des parties sont de la compétence exclusive des tribunaux et des cours de l’arrondissement judiciaire de Charleroi.


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